travail dominical

Ouverture le dimanche : ce que veut le gouvernement pour les ZTI
Actualités

Ouverture le dimanche : ce que veut le gouvernement pour les ZTI

Par Amélie Moynot

Un comité interministériel du tourisme a proposé, jeudi 19 juillet 2018, de nouvelles mesures concernant les ZTI. Un point important tandis que la justice a annulé récemment [...]

Travail dominical : quelles conséquences pour le commerce de proximité ?
Marketing - Vente

Travail dominical : quelles conséquences pour le commerce de proximité ?

Par Pierre Lelièvre

Dimanche chômé ou travaillé ? La question se pose dans de nombreux commerces du territoire, depuis la libéralisation du travail dominical en 2015. Casse-tête pour les dirigeants [...]

Code du Travail : 9 mesures que le gouvernement veut faire passer
Juridique

Code du Travail : 9 mesures que le gouvernement veut faire passer

Par Mallory Lalanne

Présenté mercredi 28 juin 2017 en Conseil des ministres, le projet de loi d'habilitation autorisera le gouvernement à prendre des ordonnances pour simplifier le Code du travail. [...]

Trois nouvelles zones touristiques internationales créées en région
Actualités

Trois nouvelles zones touristiques internationales créées en région

Par Pierre Lelièvre

Après les douze zones touristiques internationales (ZTI) de la capitale et les six de province prévues dans la loi Macron, le gouvernement a annoncé la création de trois [...]

Travail dominical : quelles représailles en cas d'ouverture illégale
Juridique

Travail dominical : quelles représailles en cas d'ouverture illégale

Par Mallory Lalanne

Le non-respect de la règle du repos dominical par l'employeur peut entraîner l'application de sanctions civiles et pénales, voire la fermeture de l'établissement concerné. [...]

Travail dominical : 8 points sensibles à connaître
Juridique

Travail dominical : 8 points sensibles à connaître

Par Mallory Lalanne

La loi Macron change les règles du jeu concernant le travail le dimanche. Elle instaure de nouvelles obligations en fonction de la situation géographique et de la taille [...]

[Tribune] Ouvertures dominicales: un levier pour l'emploi?
Juridique

[Tribune] Ouvertures dominicales: un levier pour l'emploi?

Par Gérard Atlan

En assouplissant les ouvertures dominicales, le Gouvernement fait une avancée vers plus de liberté. Ce levier, majeur pour l'emploi, reste malheureusement encore trop contraint [...]

[Tribune] Travail dominical : les nouvelles obligations sociales des employeurs
Juridique

[Tribune] Travail dominical : les nouvelles obligations sociales des employeurs

Par Alexandre Ebtedaei, avocat associé, cabinet FTPA

Mesures phare de la loi Macron, adoptée définitivement le 10 juillet 2015, l'assouplissement du travail dominical et le nouvel encadrement du travail en soirée s'accompagnent [...]

Travail le dimanche : les nouvelles propositions du gouvernement
Ressources humaines

Travail le dimanche : les nouvelles propositions du gouvernement

Par Maëlle Becuwe

Le ministre de l'Economie, Emmanuel Macron, a présenté, le 15 octobre 2014, son projet de loi sur l'activité et l'égalité des chances économiques. Il prévoit notamment un [...]

Loi Macron : 14 mesures phare pour les TPE-PME
Juridique

Loi Macron : 14 mesures phare pour les TPE-PME

Par Maëlle Becuwe, Annabelle Pando et Marion Perroud

Présenté le 10 décembre 2014 en conseil des ministres, le projet de loi pour la croissance et l'activité porté par Emmanuel Macron a pour ambition de " déverrouiller l'économie [...]

Ouverture dominicale : une question qui divise
Actualités

Ouverture dominicale : une question qui divise

Par Céline Keller

Alors que les préfectures décident du champ d'application de la loi Mallié, l'ouverture des commerces le dimanche est un sujet plus sensible que jamais. Est-ce une opération [...]

Ouvrir ses portes à l'heure où d'autres les ferment
Actualités

Ouvrir ses portes à l'heure où d'autres les ferment

Par CELINE KELLER

Social. Repousser l'heure de fermeture pour augmenter sa rentabilité? L'équation n'est pas évidente. Si vous êtes libre de vos horaires en travaillant seul, la réglementation [...]