Rupture conventionnelle

[Tribune] Rupture conventionnelle : un succès qui peut cacher certains vices
Ressources humaines

[Tribune] Rupture conventionnelle : un succès qui peut cacher certains vices

Par Alexia Alart Mantione

Depuis sa création en 2008, la rupture conventionnelle connait un succès considérable. Une progression amplifiée par les assouplissements apportés par la Cour de Cassation. [...]

[Tribune] Rupture conventionnelle : les 3 précisions à retenir de la Cour de cassation
Juridique

[Tribune] Rupture conventionnelle : les 3 précisions à retenir de la Cour de cassation

Par Me Emmanuelle Sapène, avocate associée chez Péchenard & Associés

Par trois arrêts du 3 mars 2015, la Cour de cassation apporte des précisions sur l'articulation entre rupture conventionnelle et rupture du contrat de travail. Le point sur [...]

[Vidéo] Rupture conventionnelle : nouvelles précisions
Juridique

[Vidéo] Rupture conventionnelle : nouvelles précisions

Par Manon Marc

Depuis sa création en 2008, plus de 1 600 000 demandes de ruptures conventionnelles ont été homologuées par l'administration du travail. Eric Ravier, avocat associé chez [...]

La rupture conventionnelle à l'épreuve des jurisprudences
Juridique

La rupture conventionnelle à l'épreuve des jurisprudences

Par Pierre-Jean Leca

Plusieurs décisions ont été prises au cours des premiers mois de l'année. Alors que quatre arrêts de la Cour de cassation ont conforté ce mode de séparation à l'amiable, [...]

La rupture conventionnelle au regard de récentes jurisprudences
Juridique

La rupture conventionnelle au regard de récentes jurisprudences

Par Me Jérémie Boublil

Très utilisée, la rupture conventionnelle n'échappe pas aux contentieux... Florilège de récentes jurisprudences qui encadrent cette pratique, qui permet de mettre fin d'un [...]

Rupture conventionnelle, mode d'emploi
Juridique

Rupture conventionnelle, mode d'emploi

Par Mallory Lalanne

La rupture conventionnelle séduit de plus en plus les employeurs. Une démarche qui n'est toutefois pas sans risque. Cette procédure obéit à des règles juridiques strictes, [...]

La rupture conventionnelle cartonne dans les entreprises
Juridique

La rupture conventionnelle cartonne dans les entreprises

Par Julien van der Feer

Au total, 230000 licenciements à l'amiable ont été signés entre janvier et novembre 2010, soit une hausse de 31% par rapport à l'année précédente.

La rupture conventionnelle: à manier avec prudence
Actualités

La rupture conventionnelle: à manier avec prudence

Par JOSSELIN MAITRE JOACHIM

La loi de modernisation du marché du travail a créé un nouveau moyen de mettre fin au contrat de travail: la rupture conventionnelle. Ce n'est ni un licenciement, ni une [...]