Capstan

[Vidéo] Salarié en état d'ébriété, que faire ?
Juridique

[Vidéo] Salarié en état d'ébriété, que faire ?

Par Paul Monin

L' employeur a des obligations en matière de sécurité des travailleurs. Parmi celles-ci, l'interdiction de laisser entrer ou séjourner une personne en état d'ivresse sur [...]

[Vidéo] Le forfait jour
Juridique

[Vidéo] Le forfait jour

Par Manon Marc

Le forfait jour est le moyen de prendre en compte la contribution d'un cadre à l'entreprise. Décryptage avec Pascal Lagoutte, avocat associé, fondateur et président de Capstan. [...]

[Vidéo] Le principe d'égalité de traitement des salariés
Juridique

[Vidéo] Le principe d'égalité de traitement des salariés

Par Paul Monin

Le principe d'égalité de traitement des salariés dans une entreprise a été ajustée par la cour de Cassation. Quel enseignements peut-on tirer de cette jurisprudence ?

[Vidéo] Qu'en est-il de la couverture santé en entreprise ?
Juridique

[Vidéo] Qu'en est-il de la couverture santé en entreprise ?

Par Paul Monin

Suite au décret du 18 novembre 2014, de nouvelles règles viennent compléter le dispositif des couvertures santé en entreprise. Bruno Serizay décrypte, pour Capstan TV, ces [...]

[Vidéo] Les nouveaux pouvoirs du Comité d'entreprise
Juridique

[Vidéo] Les nouveaux pouvoirs du Comité d'entreprise

Par Paul Monin

L'accord national interprofessionnel imposait aux entreprises de plus de 50 salariés des discussions sur les orientations stratégiques avec le CE. La loi du 14 juin 2013 [...]

[Vidéo] Le droit de retrait du salarié
Juridique

[Vidéo] Le droit de retrait du salarié

Par Manon Marc

Eric Ravier, Avocat Associé, répond à vos questions sur le droit de retrait du salarié en cas de danger pour sa santé.

[Vidéo] Les nouveaux délais de consultation du Comité d'Entreprise
Juridique

[Vidéo] Les nouveaux délais de consultation du Comité d'Entreprise

Par Manon Marc

Avocat spécialiste du droit social chez Capstan, Jean-Michel Mir revient sur les délais de consultation du CE imposés aux entreprises. Le nouveau décret adopté le 27 décembre [...]

[Vidéo] Les retraites supplémentaires
Juridique

[Vidéo] Les retraites supplémentaires

Par Manon Marc

Qu'est-ce que le régime des retraites supplémentaires ? Quel est son atout par rapport aux régimes de base ? Explications avec Bruno Serizay, avocat associé et co-gérant [...]

[Vidéo] Les procédures de licenciement collectif
Juridique

[Vidéo] Les procédures de licenciement collectif

Par Manon Marc

Suite à la réforme entreprise par la loi de sécurisation de l'emploi, quelles sont les nouvelles procédures de licenciement collectif ? Explications avec Pascal Lagoutte, [...]

[Vidéo] L'évolution du statut de stagiaire
Juridique

[Vidéo] L'évolution du statut de stagiaire

Par Manon Marc

En 2014, le statut du stagiaire a été remanié en profondeur, notamment par le décret du 27 novembre 2014 relatif à l'encadrement des stages. Les stagiaires se voient désormais [...]

[Vidéo] Mettre en place une délégation de pouvoirs
Juridique

[Vidéo] Mettre en place une délégation de pouvoirs

Par Manon Marc

Difficile pour les dirigeants de tout surveiller eux-mêmes au sein de l'entreprise. Il existe ainsi pour les employeurs la possibilité de transférer une partie de leurs responsabilité [...]

[Vidéo] Le 1er janvier 2015, le CPF remplace le DIF
Juridique

[Vidéo] Le 1er janvier 2015, le CPF remplace le DIF

Par Manon Marc

Depuis le 1er janvier, le Droit Individuel à la Formation n'existe plus. Il a été remplacé par le Compte Personnel de formation. Un changement qui ne concerne pas uniquement [...]

[Vidéo] Modification de contrat et résiliation judiciaire
Juridique

[Vidéo] Modification de contrat et résiliation judiciaire

Par Manon Marc

Un employeur peut-il imposer à un salarié une modification de son contrat de travail ? Selon Anne-Bénédicte Voloir, avocate associée de Capstan, la réponse est négative. [...]

[Vidéo] L'entretien professionnel
Juridique

[Vidéo] L'entretien professionnel

Par Manon Marc

Qu'est-ce que l'entretien professionnel et quelles sont les obligations liées à ce nouveau dispositif ? Éléments de réponse avec Anne Bénédicte Voloir, avocate associée spécialiste [...]

[Vidéo] La base de données unique
Juridique

[Vidéo] La base de données unique

Par Manon Marc

Nouvelle obligation des entreprises issue de la loi de sécurisation sur l'emploi du 14 juin 2013, la Base de Données Unique, ou BDU, recense certaines informations stratégiques [...]

[Vidéo] Nouveautés législatives dans les relations de travail
Juridique

[Vidéo] Nouveautés législatives dans les relations de travail

Par Manon Marc

Bruno Serizay, avocat associé chez Capstan, présente les principaux apports de la loi n°2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014, de la loi n°2013-1203 du 23 décembre [...]

[Vidéo] Rémunération des dirigeants, qu'en est-il ?
Juridique

[Vidéo] Rémunération des dirigeants, qu'en est-il ?

Par Manon Marc

La rémunération des dirigeants fait souvent polémique dans l'actualité. Les entreprises de l'AFEP et du MEDED ont donc dû réformer leur code de gouvernance. Explications [...]

[Vidéo] Temps partiel : les nouvelles règles
Juridique

[Vidéo] Temps partiel : les nouvelles règles

Par Manon Marc

De nouvelles règles en matière de temps partiel sont prévues par la loi de sécurisation de l'emploi. Explications avec Delphine Stella-Bernad, avocate associée de Capstan. [...]

[Vidéo] Les accords de sécurisation de l'emploi
Juridique

[Vidéo] Les accords de sécurisation de l'emploi

Par Manon Marc

Bruno Platel, avocat associé de Capstan, présente les accords de sécurisation de l'emploi, suite à la loi de sécurisation de l'emploi.

[Vidéo] L'obligation de reclassement du salarié inapte
Juridique

[Vidéo] L'obligation de reclassement du salarié inapte

Par Manon Marc

Un salarié déclaré inapte ne peut plus exercer l'activité qu'il avait auparavant. L'entreprise a alors des devoirs et des obligations. Éléments de réponse avec Laurent Deschaud, [...]

[Vidéo] CHSCT et licenciement économique
Juridique

[Vidéo] CHSCT et licenciement économique

Par Manon Marc

Patricial Pouillard, avocat associé de Capstan, donne des éléments de réponses sur les questions sur le rôle du CHSCT en matière en licenciement collectif économique, suite [...]

[Vidéo] La protection sociale complémentaire
Juridique

[Vidéo] La protection sociale complémentaire

Par Manon Marc

Le 13 juin 2013, le Conseil Constitutionnel a rendu une décision qui a modifié en profondeur le système de prévoyance. Bruno Serizay, avocat associé et co-fondateur de Capstan, [...]

[Vidéo] Le contrat de génération
Juridique

[Vidéo] Le contrat de génération

Par Manon Marc

D'un côté, des jeunes qui ont du mal à entrer sur le marché du travail, de l'autre côté, des seniors qui ont des difficultés à sauvegarder leur emploi. C'est pour résoudre [...]

[Vidéo] Que faire pour les infractions routières de ses collaborateurs ?
Juridique

[Vidéo] Que faire pour les infractions routières de ses collaborateurs ?

Par Manon Marc

Les entreprises équipées d'une flotte de véhicules peuvent être confrontées à des infractions routières commises par leurs salariés. Romain Thiesset, avocat associé de Capstan, [...]

[Vidéo] Le télétravail
Juridique

[Vidéo] Le télétravail

Par Manon Marc

Le télétravail est une organisation de travail qui permet au salarié d'utiliser les nouvelles technologies de l'information afin de réaliser son travail en dehors de son [...]

[Vidéo] Le plan de départ volontaire
Juridique

[Vidéo] Le plan de départ volontaire

Par Manon Marc

Face à une situation économique difficile, une entreprise doit parfois se séparer d'un certain nombre de salariés. Dans ce cas, il existe une solution plus souple et plus [...]

[Vidéo] Entreprise et mobilité interne
Juridique

[Vidéo] Entreprise et mobilité interne

Par Manon Marc

Suite à la loi de sécurisation de l'emploi, Jean-Michel Mir, avocat associé de Capstan, répond aux questions courantes sur l'entreprise et la mobilité interne.

[Vidéo] L'obligation de confidentialité des représentants du personnel
Juridique

[Vidéo] L'obligation de confidentialité des représentants du personnel

Par Manon Marc

Opérations de rachat d'un concurrent, ou encore changement de propriétaire. Il y a des changements dans la vie d'entreprise qui demandent confidentialité mais, en même temps, [...]

[Vidéo] Droit à l'image des salariés
Juridique

[Vidéo] Droit à l'image des salariés

Par Manon Marc

Avec l'arrivée des nouvelles technologies et l'importance de la communication, l'entreprise se trouve face à un nouvel impératif : le droit à l'image des salariés. Décryptage [...]

[Vidéo] Les avantages catégoriels
Juridique

[Vidéo] Les avantages catégoriels

Par Manon Marc

Bruno Serizay, avocat associé et co-gérant de Capstan, aborde la question des avantages catégoriels et les conditions de leur validité en tenant compte du principe d'égalité [...]

[Vidéo] Temps de trajet et de déplacement dans l'entreprise
Juridique

[Vidéo] Temps de trajet et de déplacement dans l'entreprise

Par Manon Marc

Le temps de trajet d'un salarié n'est pas considéré par la loi comme temps de travail. Cependant, l'entreprise peut être confrontée à une notion de "trajet inhabituel". Explications [...]

[Vidéo] Les signes religieux dans l'entreprise
Juridique

[Vidéo] Les signes religieux dans l'entreprise

Par Manon Marc

Le port et la manifestation de signes religieux dans l'entreprise posent de nombreuses questions. Yves Tallendier, avocat associé de Capstan, se propose d'y répondre.

[Vidéo] Faire appel à un expert du CHSCT
Juridique

[Vidéo] Faire appel à un expert du CHSCT

Par Manon Marc

Quels cas nécessitent l'appel d'un expert du CHSCT (Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) ? Explications avec Olivier Bonijoly, avocat associé de Capstan. [...]

[Vidéo] Mettre en place un plan de sauvegarde de l'emploi
Juridique

[Vidéo] Mettre en place un plan de sauvegarde de l'emploi

Par Manon Marc

Le plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) est obligatoire dans les entreprises d'au moins 50 salariés, lorsque le projet de licenciement concerne au moins dix collaborateurs [...]

[Vidéo] Le statut de cadre dirigeant
Juridique

[Vidéo] Le statut de cadre dirigeant

Par Manon Marc

Bruno Serizay, avocat associé et co-gérant de Capstan, aborde le statut de cadre dirigeant et apporte des éléments de réponse sur les questions courantes sur ce statut.

[Vidéo] Le contrôle Urssaf
Juridique

[Vidéo] Le contrôle Urssaf

Par Manon Marc

Toute entreprise qui emploie 50 salariés est contrôlée par l'Urssaf tous les trois ans. Mais quelles sont les nouveautés concernant ce contrôle ? Réponses avec Bruno Platel, [...]

[Vidéo] La prévention des risques psychosociaux (RPS) dans l'entreprise
Juridique

[Vidéo] La prévention des risques psychosociaux (RPS) dans l'entreprise

Par Manon Marc

Les risques psychosociaux sont de plus en plus pris en compte dans le management des entreprises. Quels sont ces risques ? Quels sont les moyens de les prévenir ? Réponses [...]

[Vidéo] L'abus de droit de grève
Juridique

[Vidéo] L'abus de droit de grève

Par Manon Marc

Où s'arrête le droit de grève et où commence l'abus du droit de grève ? Est-il possible de faire cesser des troubles intervenant pendant une grève ? Explications avec Pascal [...]

[Vidéo] Pénibilité : nouvelles obligations, nouveaux enjeux
Juridique

[Vidéo] Pénibilité : nouvelles obligations, nouveaux enjeux

Par Manon Marc

Pascal Garcia, avocat associé du cabinet Capstan Avocats, revient sur les nouvelles dispositions légales liées aux facteurs de pénibilité des salariés en entreprise.

[Vidéo] Le travail dominical
Juridique

[Vidéo] Le travail dominical

Par Manon Marc

Le travail dominical demeure strictement encadré en France. Si le principe du repos dominical reste fermement ancré, des dérogations sectorielles ou géographiques existent. [...]

[Vidéo] Rupture conventionnelle : nouvelles précisions
Juridique

[Vidéo] Rupture conventionnelle : nouvelles précisions

Par Manon Marc

Depuis sa création en 2008, plus de 1 600 000 demandes de ruptures conventionnelles ont été homologuées par l'administration du travail. Eric Ravier, avocat associé chez [...]

[Vidéo] Le préjudice d'anxiété
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[Vidéo] Le préjudice d'anxiété

Par Manon Marc

Depuis 2010, la Cour de cassation reconnaît régulièrement le préjudice d'anxiété des travailleurs exposés à l'amiante durant leur activité professionnelle. Et, les contentieux [...]

[Vidéo] Le dispositif de l'intéressement
Juridique

[Vidéo] Le dispositif de l'intéressement

Par Manon Marc

L'intéressement est un dispositif facultatif permettant d'associer les salariés aux résultats ou aux performances de leur entreprise. Romain Thiesset, avocat associé spécialiste [...]

[Vidéo] Quelle cybersurveillance des salariés ?
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[Vidéo] Quelle cybersurveillance des salariés ?

Par Manon Marc

Avec la démocratisation des nouvelles technologies en entreprise et du "BYOD" (Bring Your Own Device), il devient de plus en plus difficile de délimiter vie professionnelle [...]

[Vidéo] La réforme du financement de la formation professionnelle
Juridique

[Vidéo] La réforme du financement de la formation professionnelle

Par Manon Marc

La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle apporte son lot de modifications pour les entreprises. Passage en revue de ses incidences avec Sophie Peltier-Paya, [...]

[Vidéo] L'instance de coordination des CHSCT
Juridique

[Vidéo] L'instance de coordination des CHSCT

Par Manon Marc

La loi relative à la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 vise à faciliter la consultation des CHSCT (Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) pour [...]