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Contre toute attente, la taxe carbone est retoquée

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Coup de théâtre ! A trois jours de son instauration, la taxe carbone a été retoquée par le Conseil constitutionnel. Un camouflet pour le président de la République qui avait fait de cet impôt destiné à lutter contre le réchauffement climatique l'un des volets majeurs du budget 2010. Saisis par le Parti socialiste, les Sages ont censuré tous les articles ayant trait à la taxe carbone. La raison ? «L'importance des exemptions totales de contribution carbone était contraire à l'objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créait une rupture d'égalité devant les charges publiques», écrivent les membres du Conseil constitutionnel. Ils ajoutent que «les exemptions auraient conduit à ce que 93 % des émissions d'origine industrielle, hors carburant, soient exonérées de contribution carbone». Selon eux, elle aurait ainsi «porté essentiellement sur les carburants et les produits de chauffage qui ne sont que l'une des sources d'émission de CO2 . Un nouveau projet devrait être présenté rapidement en tenant compte des remarques du Conseil constitutionnel. Un feuilleton à suivre sur notre site Chefdentreprise.com!